Date :
Mardi 15 Septembre 2015 à 18:30 PM

Description :
Conseil municipal mardi 15 septembre à 20h30 à la mairie.

Ordre du jour:
1- TAP :
a. convention d’intervention avec Sport Anim’
b. projet lié à l’environnement et au développement durable : convention avec la CCVT
2- Agenda d’accessibilité programmée : validation
3- Entretien (ménage) du groupe scolaire : convention avec Adeli
4- Curage des réseaux d’assainissement et pluviaux et épreuves pour les réseaux d’eau et d’assainissement de la CCVT et des communes membres : convention de groupement de commandes
5- Système d’enregistrement national des demandes de logement locatif social : convention
6- Assurance du personnel : adhésion au contrat groupe du centre de gestion
7- Syndicat intercommunal des eaux de Dolomieu-Montcarra : rapports annuels
8- SICTOM de Morestel : rapport annuel
9- Questions diverses