| Conseil municipal | |
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Conseil municipal |
Début : Mardi 15 Septembre 2015 à 18:30 PM Fin : Mardi 15 Septembre 2015 à 18:30 PM |
| Conseil municipal mardi 15 septembre à 20h30 à la mairie. Ordre du jour: 1- TAP : a. convention d’intervention avec Sport Anim’ b. projet lié à l’environnement et au développement durable : convention avec la CCVT 2- Agenda d’accessibilité programmée : validation 3- Entretien (ménage) du groupe scolaire : convention avec Adeli 4- Curage des réseaux d’assainissement et pluviaux et épreuves pour les réseaux d’eau et d’assainissement de la CCVT et des communes membres : convention de groupement de commandes 5- Système d’enregistrement national des demandes de logement locatif social : convention 6- Assurance du personnel : adhésion au contrat groupe du centre de gestion 7- Syndicat intercommunal des eaux de Dolomieu-Montcarra : rapports annuels 8- SICTOM de Morestel : rapport annuel 9- Questions diverses |
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