Date :
Mardi 7 Juillet 2015 à 18:30 PM

Description :
AVIS DE REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL

mardi 07 juillet 2015 à 20 h 30 à la mairie



Ordre du jour :
1- Communauté de Communes les Vallons de la Tour : rapport d’activités 2014
2- Centre de gestion de l’Isère : désaffiliation de la Métro
3- Services périscolaires 2015/2016:
a. tarifs
b. règlements intérieurs
c. conventions d’interventions pour les TAPS
4- Services périscolaires et extra scolaires : conventionnement avec la CAF de l’Isère
5- SICTOM de Morestel : avenant à la convention redevance spéciale
6- Environnement : charte régionale d’entretien des espaces publics
7- Clocher de l’église: contrat d’entretien
8- Régime indemnitaire du personnel communal : dispositions applicable en cas de maladie
9- Médiathèque : modification des tarifs
10- Numérotation des habitations : nomination de rue
11- Questions diverses