Conseil municipal
Conseil municipal
Début : Mardi 3 Mars 2015 à 19:30 PM
Fin : Mardi 3 Mars 2015 à 19:45 PM
AVIS DE REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL

mardi 3 mars 2015 à 20 h 30 à la mairie


Ordre du jour :
1- Décisions prises par le maire dans le cadre des délégations du conseil municipal

2- Contrat de maintenance avec Berger Levrault (logiciels comptabilité)

3- Contrat de maintenance avec Néocim (logiciel services périscolaires)

4- Convention d’intervention en yoga pour les TAP

5- Adhésion au contrat groupe d’assurance du personnel

6- Convention de mise en place d’un service commun avec la CCVT pour l’instruction des autorisations du droit des sols

7- Indemnité de conseil au comptable public

8- Bail de location pour logement de type 4

9- Frais d’hébergement des musiciens suite à la dissolution de l’école de musique.

10- Remboursement des frais d’utilisation du gymnase Frison Roche par l’Olympic football Rochetoirin

11- Remboursement d’un trop perçu pour la location de la salle des fêtes

12- Prise en charge de dépenses d’investissement avant le vote du budget 2015

13- Motion en faveur du Center Parc sur la commune de Roybon

14- Questions diverses

ROCHETOIRIN - Le site officiel de la mairie de Rochetoirin (Nord Isère)
https://www.rochetoirin.fr/modules/extcal/event.php?event=283